Mentions légales

Éditeur du site

Le site Pommie est édité par :

Pommie
Micro-entreprise immatriculée en France
SIRET : 93902695100029
E-mail : pommie.art@gmail.com

TVA non applicable — article 293 B du CGI.


Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada


Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (illustrations, visuels, textes, logos, éléments graphiques, photographies et créations) est la propriété exclusive de Pommie, sauf mention contraire.

Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

L’achat d’une affiche ne transfère aucun droit de reproduction ou d’exploitation des œuvres.


Données personnelles

Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale et du traitement des commandes.

Pour plus d’informations concernant la collecte et l’utilisation des données personnelles, veuillez consulter la page « Politique de confidentialité ».


Responsabilité

Pommie s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site.

Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
Pommie ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.


Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu :

Pommie
E-mail : pommie.art@gmail.com
Site : pommie.fr