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2. Produits et disponibilité

Pommie propose des affiches illustrées imaginées, dessinées et imprimées à Toulouse.

Les produits présentés sur le site sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Pommie se réserve le droit de modifier ou interrompre un produit à tout moment sans préavis.

Les photographies et mockups présents sur le site sont fournis à titre illustratif et ne sont pas contractuels.

Les affiches sont vendues sans cadre sauf indication contraire.

3. Exactitude des informations

Pommie s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site.

Toutefois, certaines erreurs typographiques, imprécisions ou omissions peuvent occasionnellement apparaître concernant :

  • les descriptions produits

  • les prix

  • les disponibilités

  • les délais de livraison

Pommie se réserve le droit de corriger ces informations à tout moment.

4. Prix et paiement

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€).

Pommie étant une micro-entreprise soumise au régime de la franchise en base de TVA :

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Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.

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5. Livraison

Les commandes sont préparées et expédiées dans un délai généralement compris entre 2 et 8 jours ouvrés.

Les délais de livraison peuvent varier selon :

  • les périodes de forte activité

  • les transporteurs

  • les commandes personnalisées

Pommie ne pourra être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

6. Retours et remboursements

Les conditions de retour et de remboursement sont détaillées dans la page dédiée « Politique de retour et de remboursement ».

7. Propriété intellectuelle

Toutes les illustrations, visuels, textes et contenus présents sur le site sont la propriété exclusive de Pommie.

Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.

L’achat d’une affiche ne transfère aucun droit de reproduction ou d’exploitation de l’œuvre.

8. Services tiers

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9. Limitation de responsabilité

Pommie ne pourra être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou à un achat effectué sur celui-ci.

10. Modifications des conditions de service

Pommie se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de service à tout moment.

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11. Droit applicable

Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.

12. Contact

Pour toute question concernant les présentes Conditions de service :

Pommie
E-mail : pommie.art@gmail.com
Instagram : @pommie.art
Site : pommie.fr

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